Rapport annuel 2009

Le Rapport annuel, qui est exigé en vertu de la Loi sur le vérificateur général, comprend des audits de l'optimisation des ressources des programmes des secteurs public et parapublic de l'Ontario, ainsi que nos observations sur les audits d'attestation des Comptes publics. Il comprend également les rapports et les examens exigés en vertu d'autres lois ou entrepris à la discrétion de la vérificatrice générale.

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Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 7 décembre, 2009.

Rapport annuel 2009 – Rapport au complet (pdf 6.3Mb)

Chapitre 1 : Aperçu et résumés des vérifications de l'optimisation des ressources et des examens (pdf 303kb)

Chapitre 2 : Comptes publics de la province (pdf 645kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications d'optimisation des ressources et les examens (Introduction) (pdf 96kb)

• 3.01 Programme d’appareils et accessoires fonctionnels (pdf 562kb)
• 3.02 Inspection et entretien des ponts (pdf 412kb)
• 3.03 Protection du consommateur (pdf 499kb)
• 3.04 Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (pdf 259kb)
• 3.05 Tarification gouvernementale (pdf 443kb)
• 3.06 Prévention et contrôle de l’infection dans les foyers de soins de longue durée (pdf 490kb)
• 3.07 Secrétariat de la littératie et de la numératie (pdf 307kb)
• 3.08 Programme AchatsOntario (pdf 355kb)
• 3.09 Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (pdf 445kb)
• 3.10 Fonds pour la recherche en Ontario (pdf 307kb)
• 3.11 Programme Ontario au travail (pdf 373kb)
• 3.12 Logement social (pdf 303kb)
• 3.13 Services de télétriage (pdf 576kb)
• 3.14 Dette non provisionnée de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (pdf 685kb)

Chapitre 4 : Suivi des vérifications de l'optimisation des ressources de 2007 (Introduction) (pdf 94kb)

• 4.01 Archives publiques de l’Ontario et services d’entreposage et de recherche des dossiers (pdf 230kb)
• 4.02 Centre des sciences judiciaires (pdf 203kb)
• 4.03 Programme de logement communautaire (pdf 232kb)
• 4.04 Formation et évaluation des conducteurs (pdf 223kb)
• 4.05 Activité des programmes de médicaments (pdf 229kb)
• 4.06 Programme des pêches et de la faune (pdf 249kb)
• 4.07 Réseau GO (pdf 245kb)
• 4.08 Gestion des déchets dangereux (pdf 253kb)
• 4.09 Hôpitaux – Gestion et utilisation des installations chirurgicales (pdf 245kb)
• 4.10 Foyers de soins de longue durée – Gestion des médicaments (pdf 239kb)
• 4.11 Registre des délinquants sexuels de l’Ontario (pdf 209kb)
• 4.12 Préparation et gestion en cas d’éclosion (pdf 232kb)
• 4.13 Programme de la taxe de vente au détail (pdf 225kb)
• 4.14 Universités – Gestion des installations (pdf 214kb)

Chapitre 5 : Examen de la publicité gouvernementale (pdf 436kb)

Chapitre 6 : Comité permanent des comptes publics (pdf 160kb)

Chapitre 7 : Bureau du vérificateur général de l'Ontario (pdf 926kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 134kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 122kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 185kb)

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