Les comptes publics de la province de l’Ontario (2023)
(Le 6 décembre 2023)
Chapitre 1 : Rapports de suivi des audits de l’optimisation des ressources du Rapport annuel
- 1.01 Les comptes publics de la province de l’Ontario (pdf 150kb)
- 1.02 Services d’assistance (pdf 302kb)
- 1.03 Traitement des cardiopathies et des accidents vasculaires cérébraux (pdf 234kb)
- 1.04 Intervention économique et mesures de soutien aux entreprises en réponse à la COVID-19 (pdf 191kb)
- 1.05 Approvisionnement en équipement de protection individuelle lié à la COVID-19 (pdf 258kb)
- 1.06 Rapports financiers des conseils scolaires de l’Ontario (pdf 189kb)
- 1.07 Itinérance (pdf 237kb)
- 1.08 Inspection et entretien des ponts et des ponceaux de la province (pdf 228kb)
- 1.09 Société ontarienne de vente du cannabis (pdf 303kb)
- 1.10 Aménagement du territoire dans la région élargie du Golden Horseshoe (pdf 227kb)
- 1.11 Agence ontarienne des eaux (pdf 305kb)
- 1.12 Conseil ontarien du commerce des véhicules automobiles (pdf 347kb)
- 1.13 Cadre de contrôle financier de l’Ontario (pdf 240kb)
- 1.14 Police provinciale de l’Ontario (pdf 282kb)
- 1.15 Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (pdf 369kb)
- 1.16 Chirurgies en consultation externe (pdf 243kb)
- 1.17 Surveillance des collèges privés d’enseignement professionnel (pdf 286kb)
- 1.18 Surveillance des collèges publics (pdf 307kb)
- 1.19 Technologie des réseaux 5G et programme précommercial 5G (pdf 242kb)
- 1.20 Les jeux sur Internet en Ontario (pdf 123kb)
- 1.21 Déversements dangereux (pdf 216kb)
- 1.22 Réduction et réacheminement des déchets non dangereux dans le secteur industriel,
commercial et institutionnel (ICI) (pdf 252kb) - 1.23 Protéger et rétablir les espèces en peril (pdf 289kb)
- 1.24 Rapports sur l’environnement de l’Ontario (pdf 230kb)
- 1.25 Préservation de l’environnement naturel au moyen des zones protégées (pdf 259kb)
- 1.26 Réduction des émissions de gaz à effet de serre générées par la consommation d’énergie
dans les bâtiments (pdf 282kb) - 1.27 Établissement d’indicateurs et d’objectifs, et surveillance de l’environnement de l’Ontario (pdf 289kb)
Chapitre 2 : Suivi des rapports spéciaux
- 2.01 Préparation et gestion en lien avec la COVID-19 Rapport spécial
Chapitre 4 : Rapport spécial sur la gestion des dépenses en matière de santé liées à la COVID-19 (pdf 210kb) - 2.02 Préparation et gestion en lien avec la COVID-19 Rapport spécial
Chapitre 5 : Rapport spécial sur la préparation et la réponse à la pandémie dans les foyers de soins de longue durée (pdf 419kb) - 2.03 Tarion Warranty Corporation (pdf 193kb)
Chapitre 3 : Rapports de suivi publiés par le Comité permanent des comptes publics
- 3.01 Surveillance des condominiums en Ontario (pdf 147kb)
- 3.02 Intervention économique et mesures de soutien aux entreprises en réponse à la COVID-19 (pdf 151kb)
- 3.03 Approvisionnement en équipement de protection individuelle lié à la COVID-19 (pdf 130kb)
- 3.04 Conseil ontarien du commerce des véhicules automobiles (pdf 115kb)
- 3.05 Tarion Warranty Corporation (pdf 138kb)
Chapitre 4 : Suivi des recommandations d’audit de 2016 à 2022