Rapport annuel 2004

Le Rapport annuel, qui est exigé en vertu de la Loi sur le vérificateur général, comprend des audits de l'optimisation des ressources des programmes des secteurs public et parapublic de l'Ontario, ainsi que nos observations sur les audits d'attestation des Comptes publics. Il comprend également les rapports et les examens exigés en vertu d'autres lois ou entrepris à la discrétion de la vérificatrice générale.

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Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 30 novembre, 2004.

Chapitre 1 : Aperçu et résumés des vérifications de l'optimisation des ressources (pdf 116kb)

Chapitre 2 : Vers une plus grande obligation de rendre compte (pdf 70kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications d’optimisation des ressources (Introduction) (pdf 30kb)

• 3.01 Bureau du Tuteur et curateur public (pdf 147kb)
• 3.02 Renouvellement des ressources humaines (pdf 191kb)
• 3.03 Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (pdf 208kb)
• 3.04 Programme sur la qualité de l'air (pdf 211kb)
• 3.05 Programme des eaux souterraines (pdf 156kb)
• 3.06 Programme des droits de cession immobilière (pdf 146kb)
• 3.07 Services communautaires (pdf 165kb)
• 3.08 Établissements de santé autonomes (pdf 153kb)
• 3.09 Programme des droits et responsabilités en matière d'emploi (pdf 127kb)
• 3.10 Programme de santé et sécurité au travail (pdf 140kb)
• 3.11 Cartes d'achat (pdf 111kb)
• 3.12 Frais de déplacement et dépenses connexes (pdf 123kb)
• 3.13 Crédits d'impôt visant les médias (pdf 139kb)
• 3.14 Entretien du réseau routier provincial (pdf 186kb)

Chapitre 4 : Suivi des recommandations du Rapport annuel 2002 (Introduction) (pdf 25kb)

• 4.01 Programme Ontario au travail (pdf 74kb)
• 4.02 Imposition des corporations (pdf 71kb)
• 4.03 Services communautaires de santé mentale (pdf 67kb)
• 4.04 Établissements de soins de longue durée (pdf 80kb)
• 4.05 Prestation électronique des services (pdf 84kb)
• 4.06 Services de consultation (pdf 81kb)
• 4.07 Programme de Parcs Ontario (pdf 63kb)
• 4.08 Programme de services communautaires (pdf 61kb)
• 4.09 Commission ontarienne des libérations conditionnelles et des mises en liberté méritées (pdf 54kb)
• 4.10 Programme du tourisme (pdf 88kb)
• 4.11 Division de la formation (pdf 79kb)

Chapitre 5 : Comptes publics de la province (pdf 144kb)

Chapitre 6 : Bureau du vérificateur provincial (pdf 7Mb)

Chapitre 7 : Comité permanent des comptes publics (pdf 53kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 44kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 53kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 66kb)

Annexe 4 : Loi sur la vérification des comptes publics (pdf 91kb)

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