Rapport annuel 2002

Le Rapport annuel, qui est exigé en vertu de la Loi sur le vérificateur général, comprend des audits de l'optimisation des ressources des programmes des secteurs public et parapublic de l'Ontario, ainsi que nos observations sur les audits d'attestation des Comptes publics. Il comprend également les rapports et les examens exigés en vertu d'autres lois ou entrepris à la discrétion de la vérificatrice générale.

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Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 3 décembre, 2002.

Chapitre 1 : Aperçu (pdf 93kb)

Chapitre 2 : Vers une plus grande obligation de rendre compte (pdf 28kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications et examens d’optimisation des ressources (Introduction) (pdf 10kb)

• 3.01 Programme Ontario au travail (pdf 219kb)
• 3.02 Imposition des corporations (pdf 141kb)
• 3.03 Services communautaires de santé mentale (pdf 142kb)
• 3.04 Établissements de soins de longue durée (pdf 147kb)
• 3.05 Prestation électronique des services (pdf 158kb)
• 3.06 Services de consultation (pdf 241kb)
• 3.07 Programme de Parcs Ontario (pdf 108kb)
• 3.08 Programme de services communautaires (pdf 90kb)
• 3.09 Commission ontarienne des libérations conditionnelles et des mises en liberté méritées (pdf 112kb)
• 3.10 Programme du tourisme (pdf 161kb)
• 3.11 Division de la formation (pdf 181kb)

Chapitre 4 : Suivi des recommandations du Rapport spécial sur l'obligation de rendre compte et l'optimisation des ressources (2000) (pdf 12kb)

• 4.01 AgriCorp (pdf 58kb)
• 4.02 Services de bien-être de l'enfance (pdf 49kb)
• 4.03 Projet d'informatisation du régime d'enregistrement foncier (FIEF) (pdf 40kb)
• 4.04 Services dans les établissements et activités relatives aux jeunes contrevenants (pdf 49kb)
• 4.05 Subventions versées aux conseils scolaires pour le transport des élèves (pdf 33kb)
• 4.06 Division des opérations (pdf 74kb)
• 4.07 Programme de la taxe de vente au détail (pdf 35kb)
• 4.08 Programme des centres de santé communautaire (pdf 35kb)
• 4.09 Services de santé d'urgence (pdf 60kb)
• 4.10 Programmes des organisations de services de santé et du réseau de soins primaires (pdf 51kb)
• 4.11 Programme ontarien de coordination des services de sages-femmes (pdf 23kb)
• 4.12 Bien mobiliers (pdf 24kb)
• 4.13 Programme de gestion forestière (pdf 50kb)
• 4.14 Secrétariat des affaires autochtones de l'Ontario (pdf 32kb)
• 4.15 Surveillance de la sécurité des véhicules servant au transport d'élèves (pdf 21kb)

Chapitre 5 : Comptes publics de la province (pdf 94kb)

Chapitre 6 : Bureau du vérificateur provincial (pdf 90kb)

Chapitre 7 : Comité permanent des comptes publics (pdf 44kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 23kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 47kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 45kb)

Annexe 4 : Loi sur la vérification des comptes publics (pdf 66kb)

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